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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements PUJANTE
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AU SOMMET DU GOUT.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AU SOMMET DU GOUT.
Etablissements PUJANTE, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98732443
Date de dépôt :
14/05/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/05/2008

Présentation de la marque AU SOMMET DU GOUT.

Déposée le 14 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) Etablissements PUJANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AU SOMMET DU GOUT. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-25 du 19 juin 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements PUJANTE domicilié(e) ayant son siège social ZAC du Pont 2, 13750 Plan d'Orgon - France et immatriculée sous le numéro RCS 737 280 339 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE ET BARDOU - France.

La marque AU SOMMET DU GOUT. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98732443.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AU SOMMET DU GOUT. est expirée depuis le 14 mai 2008.

Etablissements PUJANTE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GES.SIE , LA TOMATE DE GOUT ET DE LONGUE CONSERVATION C'EST UNE CENCARA PROVENCE , FRAICH'PALETTE , HAUTES ALPES LES ALPES VRAIES , (Marque figurative)


Etablissements PUJANTE, (Société Anonyme) - ayant son siège social ZAC du Pont 2, 13750 Plan d'Orgon - France - SIREN 737280339


CABINET MORELLE ET BARDOU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-43

Inscription le 5 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312402 - Publication au BOPI 2000-12-05

Inscription le 3 février 2000 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°296064 - Publication au BOPI 2000-02-03

Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

Emballages en carton ou en papier Emballages en bois.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.